Tableau De Gestion Archives
Seul chacun peut répondre aux trois premières, en fonction du document qu'il a sous les yeux: « dans le cadre de quelle action ai-je produit ou reçu tel document? »; « de quel type de document s'agit-il? »; « quelle est sa date? ». C'est le tableau qui donnera les réponses suivantes, pour chaque type d'action et de document, selon sa date: « pendant combien de temps en ai-je besoin? », « pourquoi? », « que puis-je ou dois-je alors en faire? » Tableau gestion archives association (238. 18 Ko, 2014) Ce tableau de gestion est issu du document réalisé par les Archives départementales des Landes en 2005 intitulé « Les archives des associations – mémento pratique » voir aussi Quels sont les délais de conservation des documents d'une association? site Internet Documents à télécharger Tableau de gestion d'archives d'associations
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Tableau De Gestion Archives Du Var
Tableau De Gestion Archives De
Le CDG38, établissement public au service de tous les employeurs territoriaux de l'Isère est un centre de ressources et d'expertise pour les élus, les gestionnaires de collectivités locales, les agents territoriaux et le grand public. Nous répondons aux questions règlementaires, et nous apportons un conseil en gestion des ressources humaines. Nous assurons le secrétariat d'instances (CAP, CTP, comité médical…) et animons le dialogue social. Nous organisons des concours, favorisons la mobilité, et promouvons les métiers territoriaux. Nous sommes aux côtés des agents et des employeurs en matière de santé, sécurité et qualité de vie au travail, via nos équipes pluri-disciplinaires et nos contrat-groupes.
Tableau De Gestion Archives Cdg 86
Des tableaux de gestion, réalisés par les Archives départementales, sont proposés sur cette page. Ils suivent les préconisations édictées par le service interministériel des Archives de France en matière de tri et d'éliminations d'archives communales, soit l'instruction DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 relative au traitement des archives des services communs aux collectivités territoriales (communes, département, régions) et l'instruction DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014 sur les préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Qu'est-ce qu'un tableau de gestion? Un tableau de gestion décrit les types de documents produits par un service (CCAS, urbanisme, police municipale, etc. ) ou regroupés par domaine administratif (agriculture, cimetière, etc. ). Il fixe pour chacun d'entre eux le délai d'utilité administrative (DUA), le traitement final ainsi que les modalités de tri à leur appliquer.
Tableau De Gestion Archives 86
Les archives communales constituent la mémoire de la commune. Leur conservation garantit la bonne gestion administrative de la commune, en particulier pour justifier ses droits. Elles permettent aussi de retracer son histoire dans des articles, des publications, des expositions ou via Internet et participent à la création du lien social au sein de la collectivité. Lorsque la conservation partielle d'un ensemble de documents est décidée, différents types de sélection sont envisageables: la sélection de documents récapitulatifs et la sélection qualitative; en ce qui concerne les documents et dossiers sériels, la sélection d'un spécimen et l'échantillonnage. Voir la note récapitulative ci-dessous qui se substitue à toutes les réglementations antérieures:
Tableau De Gestion Archives Municipales
Ce tableau contient généralement les informations suivantes:
Cette rubrique comprend les résultats des collectes engagées par les sections Archives régionales, départementales et municipales. Pour la section Archives départementales, la mise en ligne des tableaux de gestion est en cours.