Code Du Travail Bénin Pdf / Housse De Couette 400 Fils 2020
Avis des internautes sur: Code du travail Note moyenne sur 155 avis 5 Le 19-09-2021 Par "Jean-Marc. C" Le 10-09-2020 RAS Par "fabrice. b" Le 07-08-2020 Votre site est très explicite et le recommande à tout le monde. 4 Par "Claude. C" Le 04-03-2020 La rapidité Par "Marko. P" Le 10-09-2019 Rapidité et packaging, j'ai aussitôt trouvé les informations dont j'avais besoin pour un sujet pressant.
- Code du travail bénin pdf free
- Code du travail bénin pdf format
- Code du travail bénin pdf to word
- Housse de couette 400 fils pour
Code Du Travail Bénin Pdf Free
2000-01-04 (BEN-2000-R-73570) Arrêté n° 002/MFPTRA/DC/SGM/DT/SRT du 4 janvier 2000 portant application du chapitre II du Code du travail relatif aux délégués du personnel. 1999-05-05 (BEN-1999-R-59188) Arrêté interministériel n° 031/MFPTRA/MSP/DC/SGM/DT/SST du 5 mai 1999 portant attributions, organisation et fonctionnement des services de santé au travail. 1999-04-19 (BEN-1999-R-59189) Arrêté n° 22/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 19 avril 1999 portant mesures générales d'hygiène et de sécurité au travail. 1998-10-26 (BEN-1998-R-52279) Arrêté n° 51/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 26 octobre 1998 portant mesures d'équipement technique et d'approvisionnement en médicaments et accessoires pharmaceutiques des services de santé au travail. 1998-10-26 (BEN-1998-R-52280) Arrêté n° 052/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 26 octobre 1998 fixant la limite dans laquelle les médicaments et accessoires nécessaires sont fournis gratuitement au travailleur et ses enfants logés avec lui par l'employeur. 1998-10-15 (BEN-1998-R-52275) Décret n° 98-485 du 15 octobre 1998 portant conditions d'organisation et de fonctionnement du Conseil national du travail.
Code Du Travail Bénin Pdf Format
Texte(s) abrogé(s): 1974-05-09 (BEN-1974-R-15127) Ordonnance no 74-38 du 9 mai 1974 modifiant l'ordonnance no 33 PR/MFPT du 28 septembre 1967 portant Code du travail. 1967-09-28 (BEN-1967-R-18967) Ordonnance no 33 P. R. /M. F. P. T. T du 28 septembre 1967 portant Code du travail. Texte(s) d'application: 2004-11-04 (BEN-2004-M-94855) Règlement intérieur de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) du 4 novembre 2004. 2000-11-02 (BEN-2000-R-74733) Arrêté ministériel n° 132/MFPTRA/MSP/DC/SGM/DT/SST du 2 novembre 2000 fixant la nature des travaux et les catégories d'entreprises interdites aux femmes, aux femmes enceintes et aux jeunes gens et l'âge limite auquel s'applique l'interdiction. 2000-07-19 (BEN-2000-R-78874) Arrêté n° 76 MFPTRA/DC/SGM/DT/SRT du 19 juillet 2000 portant application de l'article 35 du Code du Travail relatif à la suspension du contrat de travail pour cause de difficultés économiques et financières. 2000-04-11 (BEN-2000-R-59191) Décret n° 2000-178 du 11 avril 2000 portant organisation et fonctionnement de la Commission nationale de Sécurité et de Santé au Travail.
Code Du Travail Bénin Pdf To Word
Le Code du travail définit également les relations entre l'employeur et les institutions représentantes du personnel: le licenciement collectif, le droit de grève, la négociation collective, l'accord d'entreprise, les pouvoirs du comité d'entreprise et des syndicats, les avantages sociaux accordés aux salarié d'un secteur (par exemple la branche métallurgie)... L'ensemble des articles du Code du travail sont répartis en huit parties, contenant une partie législative (articles commençant par L) et une partie réglementaire (articles commençant par R). Chacune de ces partie est divisée en plusieurs livres, titres, chapitres et sections, dont l'intitulé clair vous permettra d'identifier rapidement le contenu. Code du travail gratuit en consultation. Vous pouvez télécharger le Code du Travail France (PDF payant) ou consulter des articles. Notez par exemple que l'article L122-12 se retrouve dans plusieurs articles dans le nouveau code du travail: article L1234-7 - L1234-10 - L1234-12 - L1224-1 et L1224-2 Vos recherches: loi du travail ou code de travail.
Pour toute suggestion ou correction, merci de nous contacter. Journaux officiels Pour toute suggestion ou correction, merci de nous contacter. Il n'existe pas de journal officiel pour ce pays. Annuaire juridique Les avocats, conseils juridiques et autres professionnels listés ci-dessous sont compétents pour solutionner vos questions juridiques.
Housse de couette et taies d'oreiller unies coton égyptien Bio 400 fils Marron The store will not work correctly in the case when cookies are disabled. Mode De Livraison Livraison Standard Livraison Standard - 5. 99 € (3-5 Jours Ouvrés) Livraison Gratuite GRATUITE dès 89. 99€ (3-5 Jours Ouvrés) Appréciez le confort, la douceur et la légèreté de cette parure de lit en 100% coton bio pour un sommeil réparateur pour les grands comme les plus petits. Parure de lit coton bio Cette parure de lit est composée d'une housse de couette et 1 taie d'oreiller (135 x 200 cm) ou 2 taies d'oreiller 50 x 75 cm (200 x 200 cm, 230 x 220 cm, 260 x 220 cm). Le tissu est fabriqué avec des fibres naturelles issues de l'agriculture biologique, sans pesticides. Ces draps de lit Bio sont doux pour votre peau et l'environnement. La housse de couette possède une fermeture par pression. Linge de lit uni Notre gamme de linge de lit de qualité en pur coton bio est disponible dans de nombreuses teintes lumineuses et contemporaines.
Housse De Couette 400 Fils Pour
Linge de Lit en satin de coton Pelle d'Uovo 120 fils/cm& - 300TC Satin de Coton - Gris Ardoise - Drap Plat La boutique ne fonctionnera pas correctement dans le cas où les cookies sont désactivés. Linge de lit en satinette de coton Égyptien supérieure 320 fils/cm² - 800TC Satinette de coton égyptien 320 fils/cm² -800TC MILANO. Avec volant à triple cordon Linge de lit & housse de couette luxe satin coton Égyptien 400 fils/cm² - 1000TC Lire la suite Le linge de lit en satin que nous proposons est particulièrement luxueux et fin. Le coton Égyptien offre la meilleure qualité proposée sur le marché mondial des étoffes et tissus, grâce à un tissage épais de 400 fils au centimètre carré tout en finesse et en douceur. Sa qualité supérieure due à la longueur de ses fibres est la meilleure que vous pourrez trouver dans notre catalogue. Cette étoffe Égyptienne est proposée dans les hôtels les plus luxueux du monde avec qui nous travaillons. La qualité de ce tissu exceptionnel est soumise à des normes mondiales extrêmement strictes.
Nos expéditions se font depuis l'Allemagne avec le transporteur DPD, qui les transmet ensuite à Chronopost une fois en France. Si vous changez d'avis, vous disposez d'un délai de 30 jours pour nous retourner votre article. Le produit ne doit pas avoir été lavé ou abîmé. Nous vous invitons à prendre contact avec notre service client ou de consulter la rubrique « Nos services » pour en savoir plus sur notre politique de retour. Veuillez prendre contact avec votre service client qui vous assistera pour le renvoi de votre article ou consultez la rubrique « Nos services » pour en savoir plus sur notre produits-information-about-retour. Compléter le look Drap-housse Crème 100% coton BIO 400 fils Description Fermer Homescapes propose une gamme de linge de lit 100% coton Bio. Soigneusement traité, le tissu vous assure une agréable fraîcheur pour l'été et un lit douillet pour l'hiver. Ce drap-housse extrêmement doux est disponible dans deux modèles différents dont la taille du bonnet diffère. 7 dimensions et 4 coloris proposés dans la gamme 400 fils.