Les Grands Cedres Du Chateau Sipian 3 / Maison A Vendre Anseremme Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 94519980 Date de dépôt: 06/05/1994 Lieu de dépôt: BORDEAUX (CENTRE I. N. P. I. ) Date d'expiration: 06/05/2004 Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN Déposée le 6 mai 1994 par la société S. C. CHATEAU SIPIAN auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I. )), la marque française « CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994. Le déposant est la société S. CHATEAU SIPIAN domicilié(e) 28 RTE DU PORT DE GOULEE, 33340 VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 557 947. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ET MONSIEUR MEHAYE - France. La marque CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519980. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN est expirée depuis le 6 mai 2004.
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24 Château Sipian Les Grands Cèdres du Château... - Lot 127 - Copages Auction Paris CONDITIONS DE VENTE COPAGES AUCTION SAS Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français exclusivement. La vente est faite au comptant et en euros. Les indications figurant au catalogue sont établies par COPAGES et par les EXPERTS, sous réserve des modifications énoncées au moment de la présentation du lot et mentionnées alors au procès -verbal. Toutes les indications relatives à un accident ou à une mesure conservatoire sont énoncées afin de faciliter son examen par l'acheteur mais restent soumises à son appréciation ce qui signifie que les lots sont vendus dans l'état dans lequel ils se trouvent au moment de leur adjudication. L'exposition préalable ayant permis l'examen des œuvres présentées aucune réclamation ne sera admise. En cas de deux ou de plusieurs enchères simultanées le lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
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