Communiquer Copie Carte Grise À Acheteur Potentiel...Risque ? - Vie Pratique - Pratique - Forum Pratique - Forum Auto / Ventilateur Moto Piste Et
Sujet: PV pour présentation photocopie Carte Grise sur VL société (Lu 30902 fois) 0 Membres et 1 Invité sur ce sujet Bonjour Je conduis un véhicule de société, et comme nous sommes plusieurs à l'utiliser, la direction de l'entreprise nous a fourni la photocopie de la carte grise du véhicule et non l'original. Suite à un contrôle, j'ai été verbalisé pour non présentation de la carte grise. Je précise que j'ai présenté la photocopie sur le champ et l'original dans les 5 jours. Dois-je payer le P. V. ou bien faire jouer la responsabilité de ma direction qui aurait dû nous laisser l'original? Merci d'avance de vos conseils éclairés... Bonne journée à tous! IP archivée Oscourt, je vais tacher de te répondre. Peut-on présenter une photocopie de la carte grise aux forces de l'ordre? - gendarmerie. C'est en effet un point délicat, car à te lire, tu ne devrais pas être redevable du paiement de cette contravention, mais ton employeur. Mais hélas les quelques textes que j'ai pu lire ont démontré le contraire. Contravention et véhicule de société La carte grise étant au nom de l'entreprise, les contraventions dont la responsabilité pécuniaire incombe au titulaire de la carte grise, sont donc adressées à l'employeur du salarié fautif, qui doit en principe régler les contraventions.
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Si vous le souhaitez, vous pouvez être informé de l'état d'avancement du dossier par sms. Photo d'une carte grise : dans quels cas l'envoyer ?. En attendant la réception de la nouvelle carte à votre domicile, nous vous remettons un certificat provisoire d'immatriculation. Quels documents pour faire un duplicata d'une carte grise? Pour obtenir un duplicata, les pièces justificatives nécessaires sont les suivantes: un PV de contrôle technique en cours de validité, pour les véhicules soumis à cette obligation, un justificatif d'identité du titulaire de la carte ou du cotitulaire, un procès-verbal de la plainte pour vol, le cas échéant.
Je rajouterai que si l'acheteur veut prendre le véhicule tout de suite, il téléphone a son assurance et est assuré dans l'heure De toute façon, le véhicule, en cas de vente, reste assuré jusqu'à minuit par l'assurance du vendeur selon l'article L 121-11 du Code des Assurances, article que personne ne connait ou que certains font semblant de ne pas connaître. Cet article n'a pas de caractère supplétif (nonobstant toute disposition contraire... ) mais il a un caractère impératif, il s'applique pour autant que le contrat du vendeur soit en cours, donc ni suspendu ni résilié.
Par contre, installe un interrupteur pour déclencher manuellement ton ventilo et fais un bon nettoyage du circuit de refroidissement. J'y étais aussi dimanche et il faisait vraiment chaud mais mon R6 restait dans les 80, 85 degrés. jub 18 juillet 2006 à 11:13 salut, cela serre a rien de mettre ton ventillo pendant que tu roule puisque la force du vent est plus forte que ton ventillo. Ventilateur moto piste et. sur les gsx-r le ventiilo se declenche entre 103° et 108° donc si ta moto ne depasse pas ses valeur c'est pas grave tu perd juste un peut de watt car la temperature ideal est 80°. verifi le bonne etat de ton radiateur et ton circuit de refroidissement si c'est ok mais du gaz sa la refroidira. c'est pas genant si sa monte a 100° lorsqu'il fait tres chaud gilome69 18 juillet 2006 à 17:04 muaip je crois pas non plus que se soit une bonne solution de jeter des grands sceau d'eau sur le radio.......... sinon pour repondre a ton problè mon gex 600K2, j'ai un Deuxieme petit radiateur triangulaire en dessous du radio principale....... ça augmente ton niveau d'eau, et ça le refroidi bien titine, elle ne dépasse pas les 80° par ces fortes températures....... TOMS 18 juillet 2006 à 17:19 "la solution d'urgence c'est de pulvériser un peu d'eau sur le radiateur. "
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