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2) Renseignements d'ordre administratif IV. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 28/02/2017 Heure locale: 11:00 IV. 3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV. 4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français IV. 6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres) IV. 7) Modalités d'ouverture des offres Date: 28/02/2017 Heure locale: 11:30 Section VI: Renseignements complémentaires VI. 1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non VI. Marché public : F-Divonne-les-Bains: Produits alimentaires divers - Divonne-les-Bains. 3) Informations complémentaires: VI. 4) Procédures de recours VI. 4. 1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon Adresse postale: 67 rue Servient Ville: Lyon Cedex 03 Code postal: 69433 Pays: France Adresse internet: VI. 4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon Adresse postale: 67 rue Servient Ville: Lyon Cedex 03 Code postal: 69433 Pays: France Adresse internet: VI.
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5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. Www voixdelain fr marches publics page. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
- Prix des prestations: 55%; - Valeur technique: 45%. Type de procédure: procédure adaptée. Www voixdelain fr marches publics gouv. Date limite de réception des offres: 22 janvier 2018 à 12:00. Délai minimum de validité des offres: 120 jour(s) à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements: Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice: 271117. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le DCE est téléchargeable gratuitement sur la plateforme onglet marchés publics Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format papier: Les offres seront remises contre récepissé ou envoyée par pli recommandé avec AR à: Mairie de Belley - Service marchés publics - 11 Bd de Verdun - 01300 BELLEY Format électronique: les offres seront transmises sur la plateforme onglet marchés publics Date d'envoi du présent avis à la publication: 28 novembre 2017. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: NOVADE SAS Correspondant: Evelyne VAS 10 Bd du Maréchal Leclerc CS 40081 01003 BOURG EN BRESSE, courriel:.
Gardez bien à l'esprit que les informations données dans les tableaux ci-dessus servent d'indication. Le prix des obsèques peut être modifié en fonction d'un certain nombre de facteurs, comme par exemple le nombre et la qualité des prestations funéraires choisies par la famille, et les tarifs appliqués au sein de l'agence funéraire (l'État n'a pas de contrôle sur les prix appliqués dans le funéraire, ce qui laisse le champ libre aux agences). Pompes funèbres ruguet avis de décès onquiere nault et caron. Vous désirez connaître précisément le tarif d'obsèques personnalisées? N'attendez plus et utilisez notre comparateur de devis en ligne, 100% gratuit et sans engagement! Quels sont les moyens de paiement acceptés par l'agence de Pompes Funèbres Jean Ruguet et Fils? L'agence Pompes Funèbres Jean Ruguet et Fils accepte les règlements en carte bleue, chèque et espèces. Accéder à l'établissement Photos de l'établissement Comparer les agences proches Pompes Funèbres Vanlaeres Yves 103, bd Vauban, 59210 Coudekerque-Branche (10 avis) Pompes Funèbres Behague 5, rue du 4 septembre, 62880 Vendin-le-Vieil (3 avis) Pompes Funèbres Bab El Jenna 10 BOULEVARD DES FÉDÉRÉS, 59760 Grande-Synthe (1 avis) Pompes Funèbres Marbrerie Caron Pitiot 23 rue de l'Eglise, 62145 Estrée-Blanche Pompes Funèbres Genérales 2, rue Etienne Opigez, 62210 Avion Lys Marbrerie Monument 12, rue Gambetta, 59280 Armentières Avis des internautes (0) Les avis sont certifiés afin d'éviter le trucage.
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