Droit Des Affaires 6E Édition
Auteur Jean-Pierre Archambault Titulaire d'un baccalauréat ès arts et d'une licence en droit, Jean-Pierre Archambault a été avocat et membre du Barreau du Québec jusqu'en 2006 alors qu'il a été nommé juge à la Cour du Québec. De 1976 à 2006, il a été professeur et coordonnateur du programme de Techniques de comptabilité et de gestion au cégep de Bois-de-Boulogne. Il a également été professeur à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec, où il enseigne encore le droit des affaires à titre de chargé de cours. Il est aussi chargé de cours à l'Université du Québec à Montréal, où il donne deux cours: Initiation au droit des affaires et Aspects légaux pour les planificateurs financiers. En outre, il a rédigé de nombreuses rubriques juridiques et il a été conférencier, notamment à l'Association professionnelle des professeurs en administration au collégial (APPAC), organisme dont il a aussi été le président. Droit des affaires 6e édition au. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et documents audiovisuels en droit des affaires.
- Droit des affaires 6e édition au
- Droit des affaires 6e édition et
- Droit des affaires 6e édition de la
Droit Des Affaires 6E Édition Au
Présentation Complet, pratique, riche en exemples et en exercices! Ouvrage de référence utilisé depuis plus de 35 ans au Québec, Droit des affaires fait un tour d'horizon des principes du droit général applicables au monde des affaires et des connaissances juridiques indispensables tant dans la vie professionnelle que personnelle. Cette 7e édition, mise en valeur par un visuel dynamique, propose de nombreux exemples appliqués à des situations concrètes ainsi que des rubriques présentant des cas tirés de la jurisprudence en relation avec les différents thèmes abordés. À la fin de chaque chapitre, la nouvelle section « L'écho de la Cour » donne aux étudiants l'occasion d'analyser différentes causes et d'exercer leur jugement. Droit des sociétés. 6e édition - DANTE. Enfin, de multiples ressources numériques pratiques enrichissent l'ouvrage pour offrir le matériel d'apprentissage le plus complet qui soit dans le domaine du droit des affaires! Auteur Jean-Pierre Archambault Titulaire d'un baccalauréat ès arts et d'une licence en droit, Jean-Pierre Archambault a été avocat et membre du Barreau du Québec jusqu'en 2006 alors qu'il a été nommé juge à la Cour du Québec.
Droit Des Affaires 6E Édition Et
La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, avec une approche systémique et transversale, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la contrefaçon. Outre une mise à jour jurisprudentielle, la présente édition intègre les nombreuses réformes de la propriété intellectuelle intervenues ces deux dernières années, dont la transposition en droit interne du Paquet Marques, les apports de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et les évolutions du droit des brevets initiées par la loi PACTE. Droit fiscal des affaires (6e édition) de Daniel Gutmann aux éditions Lgdj | lecteurs.com. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de droits de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.
Droit Des Affaires 6E Édition De La
7 Un petit guide pratique de démarrage et d'exploitation d'une entreprise PARTIE 4 Les contrats liés aux principales activités commerciales CHAPITRE 9 LE FINANCEMENT DE L'ENTREPRISE ET SON INSOLVABILITÉ 9. 1 Les sources de financement 9. 2 Les garanties légales de paiement 9. 3 Les garanties conventionnelles de paiement 9. 4 Le paiement des obligations et des dettes 9. 5 L'insolvabilité 9. 6 La faillite CHAPITRE 10 LA VENTE 10. 1 Les caractéristiques du contrat de vente 10. 2 Les modalités de la vente CHAPITRE 11 LE LOUAGE 11. 1 Les caractéristiques du louage 11. 2 Les conditions de formation du contrat 11. 3 Les catégories de louage 11. Guide juridique et fiscal de l'artiste - 6e éd.... de Véronique Chambaud - ePub - Ebooks - Decitre. 4 Les droits et les obligations résultant du louage 11. 5 La sous-location et la cession de bail 11. 6 La fin du bail 11. 7 Les règles particulières du bail d'un logement 11. 8 Les règles du bail immobilier dans le cadre de l'exploitation d'une entreprise CHAPITRE 12 LES AUTRES CONTRATS LIÉS AUX ACTIVITÉS COMMERCIALES 12. 1 Le mandat 12. 2 Les assurances 12.
Résumé: Le droit fiscal des affaires est au coeur de la vie des entreprises. Matière riche et vivante, elle constitue un passionnant objet d'étude. Le présent ouvrage poursuit un triple objectif qui en fait l'originalité: - expliquer clairement les règles fondamentales du droit fiscal des entreprises...