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Accueil Le droit de la propriété intellectuelle en QCM Auteur(s): Alma-Delettre Sophie • Le régime général de la propriété intellectuelle • L'acquisition du droit d'auteur • La protection par le droit d'auteur • La protection des logiciels et des bases de données • Le droit des... LIRE LA SUITE Pages: 128 pages Format: 14, 5 cm x 19 cm Poids: 0, 175 kg Vidéos Audios Description • Le droit des brevets d'invention • Le droit des marques • Le droit des dessins et modèles • Le droit des obtentions végétales L'éditeur vous recommande également
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- L'oeuvre d'un compositeur - Une oeuvre finale qui est modifié par une autre personne - Nouvelle oeuvre à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante 21 Lorsqu'une oeuvre est originale, il y a des: - Droits patrimoniaux - Droits moraux - Droits patrimoniaux et moraux 22 Que retrouve t-on dans les droits patrimoniaux? - Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit d'exposition, le droit d'allégeance - Le droit de représentation, le droit de production, le droit de suite - Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de suite 23 Peut-on utiliser une oeuvre dans un but d'enseignement pédagogique sans l'autorisation de l'auteur? - Oui - Non - Francis Guilbert est une oeuvre de l'esprit avant tout 24 Qu'est-ce que le droit de représentation?
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