Description: Monde Diplomatique, Le (English Edition)
Journal le Moniteur Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Hebdomadaire de référence des acteurs du marché de la construction et du cadre de vie. Editeur InfoPro Digital Périodicité Hebdomadaire Diffusion 48 118 exemplaires (OJD 2013) Lectorat Cadres et dirigeants (Audipresse premium 2013) Audience AEPM 254 000 lecteurs Nom de la rubrique Annonces Judiciaires et Légales Tarfis Tarification à la ligne, suivant arrêtés préfectoraux Accréditation 06 - 44 - 69 - 75 - 77 - 78 - 91 - 92 - 93 - 94 Directeur de la publication: Julien Elmaleh Rédacteur en chef: Fabien Renou
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: réalisation de intégration desdifférentes prestations concourant travaux deréhabilitationthermique des logements en cohérence avec les objectifsrégionaux de maîtrise de énergie miseenoeuvre unfinancement global suruneduréeadaptée durée devie des travaux. - à et; Article information de formation en faveur de de demande énergétique décritsrespectivement en annexes duprésent arrêté sontéligibles audispositifdescertificats énergie compter de date entrée envigueur duprésent arrêté dans cadre desmodalités techniques financières aux dossiersdéposés auprès de direction générale de énergie du dimat. Lesprogrammes maîtrise I II économies correspondant 3. Conditions pour délivrance de certificats Les conseilsrégionaux de Picardie Pasde-Calais fournissent 4. une attestation Durée devieconventionnelle: Ile-de-France de Nord engagement de fonds. Ledirecteur général de énergie du dimat estchargé de duprésent arrêté qui serapublié auJournal officiel de l. Annonce légale le moniteur des travaux publics et du bâtiment francais. : République Montantdecertificats enkWh cumac Montant ( française.
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3° et: ARR? TÉ DU OCTOBRE 2012 MODIFIANT ARR? TÉ DU 29DÉCEMBRE 2010 JOdu 30 octobre 2012 NOR DEVR1237023A Lavillede Besançon fournit une attestation certifiant les fonds conventionsignée entrelesparties. moyens engagés conformément 4: Durée devieconventionnelle Sans objet -:: Fonds engagés en: Publics concernés personnes qui vendent du fioul domestique. Objet détermination forfaitaire de part des ventes de fioul auxménages auxentreprises du secteur tertiaire pour calcul des obligations économies énergie desvendeurs de fiouldomestique. texteentre en vigueur lendemain de sa publication. Bodacc.fr | Annonce n°1186 du Bodacc A n°20210180 publié le 15/09/2021. : moyens en filcWh cumac: le) 0, 015: Notice présent arrêté vientmodifier arrêtédu 29 décembre 2010relatif auxmodalités application du dispositif des certificats économies énergie afin de prendre en compte création en 2011 du gazolenon routier. Laministre de écologie dudéveloppement durable de énergie Vu code de énergie notamment sesarticles 221-1 222-9 Vu décret n°2010-1663du 29décembre 2010 modifié relatif aux économies énergie dans cadredu dispositif descertificats obligations économies énergie notamment sonarticle Vu arrêté du 10décembre 2010 relatif aux caractéristiques du l,, '.
l. Programme PRO-FOR-02 Compétitivité énergétique desPMI agroalimentaires; 2, Secteur; application: Formation. Annonce légale le moniteur des travaux publics et du bâtiment film. gazole non routier; Vu arrêté du29 décembre2010 relatif aux modalités application du dispositif des certificats économies énergie notamment sonarticle Vu avisdu Conseil supérieur de énergie du25 septembre 2012 2;, Programme Compétitivité énergétique des PMIagroalimentaires portépar société Olcavango-Energy visant former 1000 dirigeants de petites moyennes industries dusecteur agroalimentaire énergétique. Leprogramme se décompose enquatre phases Sensibiliseraux enjeux moyens de compétitivité énergétique «, à, Arrête: efficacité: les 10000 entreprises du secteur agroalimentaire leurs dirigeants via une campagne de communication ciblée.