Casier À Ski – Contrat Type Droit Image Du
Envie de passer vos vacances en toute tranquillité sans jamais avoir à vous soucier de savoir qui a la clé du casier? La Rosière vous offre la possibilité de stocker votre matériel, en toute sécurité dans un casier à skis de la Maison du Ski, sur le front de neige de La Rosière Centre, au pied du télésiège de Roches Noires. Disponible pour 4 personnes, les casiers à skis sont dotés de sèche-chaussures pour 4 paires de skis ou snowboards. Location sur une durée de 7 jours minimum, à partir de 15h le 1er jour de réservation, jusqu'à 12 h30 le dernier jour de réservation (sauf en dernière minute, sur place uniquement: location de courte durée). Pour être certain de faire partie de ces heureux vacanciers, pensez à réserver votre casier à skis dès maintenant!
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Casier À Ski
Casiers à ski au pied des remontées mécaniques \ Finie la corvée de porter ses skis! \ Nos casiers peuvent contenir jusqu'à 5 paires de ski, chaussures, casques et gants. Votre matériel sera séché, désodorisé et chauffé tous les matins. La réservation est effective à partir de 8h30 au premier jour de votre réservation, jusqu'à 17h30 le dernier jour de votre réservation. \ Réservation en ligne ou sur place \ Pour toute question, contactez-nous au 04 50 93 23 23 ou par email à Casiers disponibles à Saint-Gervais au pied de la télécabine 1022 avenue du Mont d'Arbois, 74170 Saint-Gervais Réservez votre casier Casiers disponibles à Saint-Nicolas au départ du télésiège des Chattrix 30 Chemin des Gerattes, 74170 Saint-Gervais Réservez votre casier \ Tarifs \ 2 jours - 1 nuit 10. 00 € 3 jours - 2 nuits 20. 00 € 4 jours - 3 nuits 30. 00 € 5 jours - 4 nuits 40. 00 € 6 jours - 5 nuits 50. 00 € 7 jours - 6 nuits 60. 00 €
Casier À Ski Tours
(attention le matériel n'est pas fourni) TARIFS CONSIGNES À SKI PRIX PAR BOX 3 PAIRES PRIX PAR BOX 5 PAIRES 1 jour 13. 00 € 15. 00 € 2 jours 20. 50 € 25. 50 € 3 jours 30. 50 € 35. 00 € 4 jours 40. 50 € 46. 00 € 5 jours 43. 00 € 49. 00 € 6 jours 48. 00 € 55. 00 € Vars Allée Paul Charlot - 05560 VARS 04 92 46 53 24 Nous utilisons des cookies Ce site utilise des cookies uniquement pour mesurer l'audience afin d' améliorer nos services. En cliquant sur « J'accepte » vous nous aidez à faciliter votre expérience.
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Sachez aussi que nous proposons d'autres types d'armoires et de vestiaires pour d'autres métiers et d'autres fonctions comme: Les armoires d'atelier Les armoires de bureau Les armoires métalliques Le vestiaire sécurisé Le vestiaire en L Le vestiaire piscine Le vestiaire multicase Le vestiaire d'usine Le vestiaire de restaurant Le vestiaire individuel Le vestiaire double Le vestiaire collectif Le vestiaire d'hôpital Le vestiaire d'hôtel Le vestiaire d'entreprise Le vestiaire d'industrie salissante et industrie propre
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Portes 2 plis par côté soudés aux 4 angles Meubles démontables et modulables par adjonction d'éléments supplémentaires. Idéal pour: Résidences, locations, Hôtels... Les plus: - T... Code fiche: 7404879
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Ce présent contrat ne peut être modifié que par écrit signé par toutes les parties au présent contrat. Si une clause du présent contrat est jugé déraisonnable par un tribunal compétent, un comité d'arbitrage ou un autre expert en la matière, la clause sera supprimée du présent contrat et le reste du contrat demeurera en vigueur. Le présent contrat s'appliquera aux parties ainsi qu'à leurs successeurs et ayants droit respectifs. Ce présent contrat est établi en plusieurs exemplaires, dont un remis à chaque partie. Fait à __________ le 30 mai 2022. Modèle de contrat : Contrat de conception graphique. ____________________ (Son responsable légal: ____________________) ______________________________ ______________________________ (Signature du responsable légal) (Témoin - Nom et signature) ____________________ (Son représentant: __________) ______________________________ ______________________________ (Signature du représentant) (Témoin - Nom et signature)
Contrat Type Droit Image Format
L'œuvre graphique sera exploitée sur [indiquer les supports: les produits / les affiches / les documents internes / les documents commerciaux et promotionnels / le site internet… du Client]. 2: Exécution de la prestation Le Prestataire exécute l'œuvre graphique conformément aux stipulations mentionnées à l'article 1er du présent contrat. La prestation est réalisée en deux étapes: la conception et la réalisation. Le Prestataire s'engage donc à exécuter son obligation en deux étapes et dans les délais mentionnés ci-dessous: Le Prestataire a jusqu'au [date] pour concevoir l'œuvre. Contrat type droit image search. Le Prestataire a jusqu'au [date] pour réaliser l'œuvre. L'œuvre sera réalisée [à l'encre sur papier / aux formats numériques suivants:,, …], selon les indications du Client. 3: Délai Le Prestataire [Nom du prestataire] s'engage à délivrer l'œuvre graphique avant le [date]. Le présent contrat produira ses effets au jour de la signature et prendra fin à la remise définitive de l'œuvre graphique. Les parties conviennent d'un commun accord de l'achèvement définitif de l'œuvre graphique.
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CONTRAT DE CESSION DU DROIT À L'IMAGE ENTRE LES SOUSSIGN É S: Madame ________, née le ________ à ________, demeurant ________, Ci-après " le Modèle ", D'une part, ET: Ci-après " l'Exploitant ", D'autre part. Le Modèle et l'Exploitant étant ensemble désignés les " Parties ", et individuellement la " Partie ". IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE: L'Exploitant est responsable de la réalisation et de l'exploitation du projet suivant: ________ Dans ce contexte, l'Exploitant souhaite utiliser l'image du Modèle. Le Modèle reconnait avoir pleinement connaissance de la thématique du projet. CELA EXPOSÉ, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT: ARTICLE 1 - OBJET Le Modèle concède à l'Exploitant le droit de fixer et d'exploiter son image dans le cadre de la production et de la diffusion du projet susvisé à des fins commerciales. Modèle gratuit de contrat de cession de droit à l'image (Canada français) | LawDepot. Le Modèle autorise expressément l'Exploitant à exploiter son image dans sa communication et la promotion générale de ses activités auprès du public. L'Exploitant s'engage à ce que les conditions de représentation et de diffusion de l'image du Modèle ainsi que les commentaires les accompagnant ne portent pas atteinte à la vie privée, à la dignité et à la réputation de celui-ci.
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Il en sera de même lors de toute communication sur l'œuvre. 9: Conservation de l'œuvre Le Client veille à la sauvegarde et à la conservation de l'œuvre. Pour atteindre cet objectif, le Client s'engage à utiliser toute forme appropriée tout en assurant la conservation de l'œuvre. Contrat type droit image hosting. 10: Responsabilité En cas de mauvaise exécution ou d'inexécution des obligations découlant du présent contrat, la partie défaillante engage sa responsabilité. Tout document, fichier confié par le Client et ayant subi des détériorations ne peut entraîner la responsabilité du Prestataire. 11: Résiliation La mauvaise exécution ou l'absence d'exécution des obligations par l'une des parties du présent contrat aura pour conséquence l'envoi d'une lettre de mise en demeure afin de s'exécuter. Il sera procédé à la résiliation du contrat de conception graphique, dans les 15 jours suivant la réception de la mise en demeure restée sans effet. Le solde des sommes dues sera établi au prorata de la prestation exécutée. 12: Prix Le Client s'engage en contrepartie de la prestation à procéder au paiement d'une somme forfaitaire de [montant en euros] €.
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Le Prestataire consent à l'exploitation de l'œuvre par le Client sous les formes suivantes: l'œuvre sera exploitée sur ses supports destinés [à la vente / à la location / au prêt pour l'usage privé / au prêt pour l'usage public / à la communication auprès du public]; l'œuvre sera exploitée [sur support imprimé, à la télévision et sur internet, etc. ]; l'œuvre fera l'objet d'une exploitation [en étant intégrée dans une autre œuvre / sans être intégrés dans une autre œuvre]. Le présent contrat donne droit au Client à une exclusivité au titre de l'exploitation de l'œuvre graphique. Le Client s'oblige à respecter l'intégrité de l'œuvre graphique. Le Client ne peut procéder à une modification de l'œuvre définitive sans le consentement préalable du Prestataire. L'œuvre fera l'objet d'une exploitation par le Client [en France / dans le monde entier, etc. Cession de Droit à l'Image - Formulaire à Remplir. ] à compter de la conclusion du présent contrat pour une durée de [x] années. 8: Propriété intellectuelle Tous les supports de l'œuvre à savoir [indiquer les supports] mentionneront clairement le nom et la qualité du Prestataire.
Le Client versera le prix comme suit: [montant en euros] € à la signature du présent contrat; en euros] € au [date]; en euros] € au jour de l'achèvement de l'œuvre graphique. Le Client s'engage en contrepartie de la prestation à procéder au paiement d'une somme journalière de travail de [montant en euros] € pendant [nombre de jours] jour(s). Le Client s'engage en contrepartie de la prestation à verser la totalité du prix soit [montant en euros] € à compter de la réception définitive de l'œuvre graphique. Contrat type droit image du. Le virement bancaire sera effectué sur le compte [coordonnées bancaires]. Le chèque sera effectué à l'ordre de [ordre]. 13: Juridiction compétente et droit applicable Le droit applicable au présent contrat de conception graphique est le droit français. Le Tribunal de Grande Instance de [Ville] aura compétence pour trancher les litiges. Fait en deux exemplaires, le [date] à [Ville]. Signature précédée de la mention « lu et approuvé »: [Signature du Prestataire] [Signature du Client]