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Fiche de l'ouvrage Droit rural Auteur: Jacques Audier N° d'édition: 5 Marque: DALLOZ Collection: Mémentos Parution: Juin 2009 ISBN: 978 2 247 09718 0 Prix ouvrage papier: 16. Revue droit rural de la. 2€ TTC Sommaire I. Les institutions agricoles - Les institutions professionnelles agricoles - Les institutions administratives agricoles II. Les facteurs naturels de l'exploitation agricole - La terre - L'eau III. L'exploitation agricole - Les baux ruraux - Gestion et devenir de l'exploitation agricole IV.
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136-5, I, et L. 213-1, 2° et 3°, du Code de la sécurité sociale, 14, III, de l'ordonnance n° 96-50 du 24... Droit de l'Union européenne FRUITS ET LÉGUMES 132 Mesures exceptionnelles de soutien en faveur des producteursLes mesures exceptionnelles de gestion de crise adoptées par la Commission européenne ne... Trib. UE, 7e ch., 8 nov. 2018, n° T-34/16, République de Lituanie c/Comm. UE: JurisData n° 2018-026569 (Droit de l'Union européenne)... A., 26 août 2019: JO 8 oct. 2019 (Environnement) 119 D. n° 2019-933, 6 sept. 2019: JO 8 sept. Revue droit rural http. 2019 (Droit de la chasse)... Rép. min. n° 21138: JOAN 30 juill. 2019, p. 7132 (Contrôle des structures)............................. alerte 117 Rép. n° 20665: JOAN 6 août 2019, p. 7362 (Exploitation agricole)... Vous venez de consommer 1 crédit. Il vous reste crédit(s).
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En ces temps où la perte du goût et de l'odorat compte parmi les symptômes redoutés des agressions invisibles, la lecture d'un arrêt (Cass. 1re civ., 9 déc. 2020, n° 19-17. 724: JurisData n°...
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