Guide Référentiel Archives Du Maroc
Les archives revêtent une importance cruciale, a-t-il relevé, citant à titre d'exemple, la présentation par le Maroc de documents authentiques qui témoignent de la marocanité du Sahara, à la suite de quoi la Cour Internationale de Justice a jugé en 1975 que les provinces du Sud n'ont jamais été "Terra nullius" et qu'il y avait des liens juridiques d'allégeance entre ce territoire et le Maroc. M. Guide référentiel archives du maroc et. Baïda a, par ailleurs, fait savoir qu'Archives du Maroc a élaboré, en l'espace de deux ans, un guide référentiel de gestion des archives publiques au Maroc dédié aux établissements publics, l'objectif étant de sensibiliser à l'importance des archives et à la gestion efficiente et efficace des documents, notant que cet outil de travail pourrait, si scrupuleusement appliqué, créer une révolution archivistique au sein des ministères. Côté ressources humaines, le responsable a appelé à la mise en place d'un statut spécifique à l'archiviste et à la revalorisation du personnel, afin de répondre au mieux aux attentes du secteur et des usagers.
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Ces informations sont en grande partie archivées. D'ailleurs, la mise en œuvre de la loi 31-13 relative au droit d'accès à l'information dépend largement de l'accessibilité des archives. Les citoyens peuvent aujourd'hui se présenter au siège des Archives du Maroc et consulter gratuitement les archives publiques. Archives Du Maroc - Archives Publiques. Ils peuvent même en établir à leurs frais des reproductions ou extraits. Les archives consultables doivent toutefois être datées d'au moins 30 ans, sauf pour les documents qui, de par leur nature, ont vocation à être adressés au public. Cependant, certaines archives ne deviennent accessibles qu'après l'expiration d'un délai de 60 ans, voire 100 ans dans certains cas. Il s'agit des archives intéressant des enjeux de défense nationale, de sûreté de l'Etat ou des renseignements sur les individus. Des locaux temporaires et non conformes Mis à part les restrictions légales, il existe des obstacles pratiques qui limitent l'accès aux archives. En 2017, la Cour des comptes a constaté un retard dans la collecte et la constitution des archives publiques définitives.
Le référentiel qui vous est proposé par le groupe de travail AURORE « Archives de la recherche » est avant tout le fruit d'une volonté commune aux archives des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux organismes de recherche de partager et faire fructifier leur expérience et d'apporter un outil éprouvé aux collègues chargés d'intervenir dans des structures de recherche quelles qu'elles soient. Archives Du Maroc - Activités - Guide référentiel. C'est un outil que nous avons voulu synthétique, il ne fait donc pas la distinction entre sciences humaines et sociales et sciences fondamentales. Les utilisateurs pourront se référer à la liste des participants pour prendre contact avec des spécialistes dans chaque domaine de recherche. Il permet de déterminer le cycle de vie des documents produits ou reçus par les laboratoires, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, y compris les documents électroniques, selon la définition des archives fournie par l'article L 211-1 du code du patrimoine.