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503 Service Temporarily Unavailable openresty/1. 15. Article l376 1 code sécurité sociale st. 8. 2 Le Code de la sécurité sociale regroupe les lois relatives au droit de la sécurité sociale français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de la sécurité sociale ci-dessous: Article L376-2 Entrée en vigueur 1985-12-21 La victime ou ses ayants droit est admise à faire valoir les droits résultant pour elle de l'action en indemnité formée conformément à l'article L. 376-1 par priorité sur ceux des caisses en ce qui concerne son action en remboursement des déboursés.
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En vigueur La caisse de sécurité sociale de l'assuré est informée du règlement amiable intervenu entre l'assuré et le tiers responsable ou l'assureur. L'assureur ou le tiers responsable ayant conclu un règlement amiable sans respecter l'obligation mentionnée au premier alinéa ne peuvent opposer à la caisse la prescription de leur créance. Ils versent à la caisse, outre les sommes obtenues par celle-ci au titre du recours subrogatoire prévu à l'article L. 376-1, une pénalité qui est fonction du montant de ces sommes et de la gravité du manquement à l'obligation d'information, dans la limite de 50% du remboursement obtenu. Code de la sécurité sociale - Article L376-2. Le deuxième alinéa du présent article est également applicable à l'assureur du tiers responsable ou au tiers responsable lorsqu'ils ne respectent pas l'obligation d'information de la caisse prévue au septième alinéa de l'article L. 376-1. Une seule pénalité est due à raison du même sinistre. La pénalité appliquée au tiers responsable ne peut excéder 30 000 euros lorsqu'il s'agit d'un particulier.
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Ils doivent appeler ces caisses en déclaration de jugement commun ou réciproquement. A défaut du respect de l'une de ces obligations, la nullité du jugement sur le fond pourra être demandée pendant deux ans, à compter de la date à partir de laquelle ledit jugement est devenu définitif, soit à la requête du ministère public, soit à la demande des caisses de sécurité sociale intéressées ou du tiers responsable, lorsque ces derniers y auront intérêt. En contrepartie des frais qu'elle engage pour obtenir le remboursement mentionné au troisième alinéa ci-dessus, la caisse d'assurance maladie à laquelle est affilié l'assuré social victime de l'accident recouvre une indemnité forfaitaire à la charge du tiers responsable et au profit de l'organisme national d'assurance maladie. Article L376-2 du Code de la sécurité sociale : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la sécurité sociale. Le montant de cette indemnité est égal au tiers des sommes dont le remboursement a été obtenu, dans les limites d'un montant maximum de 910 euros et d'un montant minimum de 91 euros. A compter du 1er janvier 2007, les montants mentionnés au présent alinéa sont révisés chaque année, par arrêté des ministres chargés de la sécurité sociale et du budget, en fonction du taux de progression de l'indice des prix à la consommation hors tabac prévu dans le rapport économique, social et financier annexé au projet de loi de finances pour l'année considérée.
Code de la sécurité sociale - Art. L. 376-1 | Dalloz
Le viandier de Polpette: L'ail des ours (1) Genre: Bande-Dessinée Nombre de pages: 144 Date de sortie: 2011 Prix: 18 € Quatrième de couverture: Ami du pot-au-feu, soyez le bienvenu au Coq Vert, une intrigante auberge nichée au coeur de la forêt. Faites connaissance avec le compte Fausto de Scaramanda qui, en plus du domaine, possède élégance et fantaisie. Savourez les plats mitonnés par notre chef Polpette, un gaillard rustaud mais bonne pâte. Succombez aux charmes de la ravissante et volcanique Alméria, responsable des bains de l'établissement. Et croisez bien d'autres personnages délicieux que nous n'avons pas le temps d'évoquer ici. L'auteur: Julien Neel est un auteur français de bandes-dessinées né en 1976. Le viandier de Polpette - Olivier Milhaud & Julien Neel - Blog Brother - Critiques de BD. Ses parents sont forains, et en 1998, alors qu'il est sur un parcours de montagnes russes, il fait une chute de dix-huit mètres. Il passe deux ans à l'hôpital. Là, il commence à prendre le crayon en main, et crée le personnage de Lou pour le magasine Tchô! Par la suite, il sortira cinq tome de la BD Lou!
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Titre: Le viandier de Polpette, T1: L'ail des ours Scénariste: Olivier Milhaud Dessinateur: Julien Neel Parution: Mai 2011 Si Julien Neel est connu avant tout pour sa série à succès « Lou! », je l'ai remarqué par « Chaque chose », un ouvrage tout en sensibilité très réussi. Alors forcément, lorsqu'est sorti « Le viandier de Polpette », ma curiosité s'est réveillée. Julien Neel y assure le dessin pendant qu'Olivier Milhaud s'occupe du scénario. Publié chez Gallimard, le tout pèse 136 pages pour ce qui semble être un premier tome, l'ouvrage étant sous-titré « L'ail des ours ». « Le viandier de Polpette » propose un univers original. Le monde est avant tout moyenâgeux, avec un soupçon de fantastique. Le livre commence par l'histoire personnelle de Polpette. On y raconte la guerre, ses voyages, jusqu'à son arrivée au Coq Vert, une sorte de havre de paix préservé et gouverné par un jeune comte, mélange d'enfant gâté et d'artiste fantasque. Le viandier de polpette tome 2 sortie sur. On découvre alors la vie au Coq Vert, basé avant tout sur les relations entre les personnages.
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Ce petit monde fantaisiste centré autour du Coq Vert appelle au rêve et colle le sourire aux lèvres, en plus d'un sacré appétit!!! le site de Julien Neel là, celui d'Olivier Milhaud (qui vous fera tous saliver) là, quelques pages à feuilleter là LA COMMUNAUTÉ JOURNAL INTIME
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Un divertissement beau et réconfortant… Lien:... + Lire la suite C'est un véritable petit bijou que ce titre! C'est pourtant la première oeuvre d' Olivier Milhaud accompagné du dessinateur de Lou!. le talent est manifeste tant il éclate aux yeux. En effet, l'auteur a su créer un univers bien particulier qui est un mélange de genres bien dosé. Tout d'abord, le cadre de cette auberge fortifiée dénommée le coq vert est véritablement enchanteur. On est dans un havre de paix où l'on rêve de vivre. Il y a une douceur inoubliable loin des tribulations de la ville industrielle et des bruits de guerre. J'ai littéralement adoré! On va très vite s'attacher aux différents personnages qui composent cette communauté à commencer par Polpette le cuisinier. La cuisine va d'ailleurs occuper une place importante puisque des recettes seront parsemés ici et là. On a envie d'y gouter. Le viandier de Polpette -1- L'ail des ours. le prego ou la fabada de Péréro n'auront plus aucun secret pour vous. Et puis, il y a le comte Fausto qui est un personnage hautement charismatique.